Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) MODELABS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MODELABS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODELABS SA domicilié(e) 11 bis, rue Roquepine - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Privat Vigand domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 91200 - Athis-Mons - France.
La marque MODELABS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODELABS SA, Société Anonyme - 11 bis, rue Roquepine - 75008 - Paris - France
Privat Vigand - 16 rue Henri Barbusse - 91200 - Athis-Mons - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615034 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689868 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques, y compris téléphones mobiles ; équipements pour téléphones mobiles, à savoir adaptateurs, chargeurs, stations d'accueil, cartes-mémoire, cordons, câbles et connecteurs ; protège-écran pour téléphones mobiles ; kits mains-libres pour téléphones mobiles ; sacs, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; supports d'enregistrement magnétiques et/ou optiques ; casques d'écoute et écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs ; enceintes ; amplificateurs ; microphones ; équipement pour ordinateurs, à savoir imprimantes, clés USB, câbles USB, disques durs, puces mémoires ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; appareils de jeux destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision et/ou des moniteurs ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; accessoires pour appareils électroniques, à savoir télécommandes pour appareils électroniques, manettes pour jeux électroniques portables, appareils de commande destinés à être utilisés avec une console de jeux vidéos ; cartouches de jeux informatiques ; jeux éducatifs interactifs conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision et/ou des moniteurs ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs de nettoyage pour les produits précités ; sacs et étuis conçus ou adaptés pour contenir n'importe lequel des produits précités ; cordons, câbles, connecteurs et équipements audio pour tous les produits précités ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, cartables et serviettes d'écoliers, mallettes, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Jeux, jouets ; jeux électroniques ; appareils de jeux (autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision) ; jeux informatiques ; sacs et étuis conçus ou adaptés pour contenir n'importe lequel des produits précités ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; cartes à jouer ; jouets avec jeux de cartes ; jeux de cartes ; machines et appareils de jeu (autres que ceux conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision) ; poupées ; balles et ballons de sport ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
Télécommunications ; communications radiophoniques et téléphoniques ; transmission par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
Services de conception et de programmation informatique ; services de conception d'applications logicielles et de contenus interactifs pour la communication électronique ; mise à disposition d'applications logicielles pour une utilisation sur le réseau mondial web ; services de conseils en matière de matériel informatique, de logiciels et de réseaux informatiques ; services d'assistance en matière de matériel informatique, de logiciels et de réseaux informatiques, à savoir maintenance, mise à jour de logiciels ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; gestion de sites Web ; services de création et hébergement de sites Web ; développement de réseaux informatisés ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion, de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'ordinateurs ; décoration intérieure ; services de dessinateurs pour emballages ; services d'assistance (information) et de conseils dans tous les domaines précités.
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